Déposée le 21 mai 1990 par Patrice de BONNEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINTE RITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Patrice de BONNEVAL domicilié(e) 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174343) - 69002 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrice de BONNEVAL domicilié(e) 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174343) - 69002 - France.
La marque SAINTE RITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE RITA est expirée depuis le 21 mai 2010.
Patrice de BONNEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LABONATURE , HERBALISTE
Patrice de BONNEVAL - 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174343) - 69002 - France
Patrice de BONNEVAL - 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174343) - 69002 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174343 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 19 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353937 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304265 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou vétérinaires.Substances diététiques à usage médicinal. Savons huiles essentielles, , cosmétique préparation pour les cheveux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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